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REGISTRES DE SECURITE ET DOCUMENTS TECHNIQUES pour ERP et ERT (Edition GUILLARD)
---  C S S C T   ---  Registre d'HYGIENE et de SECURITE au Travail  - R.HS.cssct

--- C S S C T --- Registre d'HYGIENE et de SECURITE au Travail - R.HS.cssct

  • R.HS.cssct
  • Prix unitaire, franco de port en France métropolitaine.
  • De 1 à : 25 € HT
  • De 2 à 5 : 22 € HT
  • De 6 à 20 : 18,70 € HT
  • De 21 à 99 : sur devis € HT




Registre HYGIENE ET SECURITE pour commission de santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT)

Dans les entreprises et établissements distincts d’au moins 300 salariés et dans les établissements présentant certains risques particuliers (quel que soit leur effectif), une commission de santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) doit être instaurée au sein du comité social et économique (CSE). Dans le respect de dispositions d’ordre public, le cadre de mise en place d’une CSSCT, le nombre de ses membres, les modalités de leur désignation, ses missions et ses modalités de fonctionnement sont définis par un accord collectif d’entreprise, ou à défaut d’accord, par le règlement intérieur du comité social et économique.


Pour feuilleter le registre R.HS.cssct ...    cliquer ICI


Le registre d'hygiène et sécurité R.HS.cssct satisfait aux exigences
. des articles L4612- à L4612-3 du Code du travail  relatif à l'analyse des risques réalisée par le CSSCT
. de l'article 13 du décret n° 95-680 du 9 mai 1995 relatif à l'hygiène et la sécurité du travail et la prévention médicale dans la fonction publique
. du décret n°93-605 du 28 mars 1993 du ministère de l'agriculture.


Références techniques:
Référence: R-HS.cssct          
GENCOD : 9782910833985
Editeur: GUILLARD 
Format :  A4 
Nombre de pages : 32
Perforation 4 trous standards ( pour mise en classeur , non fourni )

 

Autres documents pour le
Comité social et économique (CSE)
et la commission santé sécurité et conditions de travail (CSSCT

- Registre des Dangers Graves et Imminents  (R.DGI;CSE)
- Registre de Droit d'Alerte Santé Publique et Environnement ( R.DASPE.CSE)

   

 

 

Mots clés
- Registre pour CSE et CSSCT
- Registre de consignation d'alerte de danger
- Documents obligatoires pour cse et cssct
- Registre GUILLARD



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21 septembre 2023

  OBLIGATOIRE 
  dans tout établissement  


Le registre des DANGERS GRAVES ET IMMINANTS
et le registre de SANTE PUBLIQUE ET ENVIRONNEMENT

  

ou le " 2 en 1 " (RDA-uniq)

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  LYCEES et COLLEGES  

Pour l'exercice de sécurité de la rentrée

1- le panneau de consignes EV.SCO.2+ 
2 - le registre d'exercice d'évacuation R.EXERC.2


    


 

 

PHARMACIE D'OFFICINE
Une nouveauté

Bordereaux de livraison de médicaments classés stupéfiants
lors d'un transfert vers un EHPAD

(Carnet de 50 liasses, en triplicatas autocopiants , format A5, 
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FRIGORISTES

Pour protéger la couche d'ozone


Cliquez sur le visuel et feuilletez le carnet HFC 15497.03



POLICE MUNICIPALE
Nouveaux équipements
- le registre d'utilisation des caméras "piétons" . Réf : R.UCP
- le registre de gestion des caméras "piétons" .  Réf : R.CAM-PM

     
Registres conçus spécialement pour les fonctionnaires des Polices Municipales


EHPAD et LEGIONELLOSE
Pour le suivi des Eaux Chaudes Sanitaires 

Réf : CS.ECS . Carnet sanitaire EAUX et ECS


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"Attention aux trottinettes en sortant"
un conseil qui devient de plus en plus utile.

Réf. : AV.TROTTINETTES   Dim : 12 x 15 cm 
à afficher sur la face intérieure des portes donnant sur la rue.

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appelez le ... 01 47 51 64 76
ou email : guillard.argui@gmail.com

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REGLEMENT
à réception 
de facture
par mandat administratif, chèque ou virement. 

Ces conditions sont valables pour la
FRANCE et les DROM-COM, sauf pour les particuliers , 
et sauf documents présentés en PDF Interactif.

Si vous êtes à l' ETRANGER
vous recevrez une facture PRO-FORMA

à régler avant expédition des documents commandés. 

Si vous souhaitez payer à la commande  avec un moyen de paiement sécurisé ... cliquez ici

DELAIS D'EXPEDITION
Les délais d'expédition sont en moyenne de 48 heures

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