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LES REGISTRES D'ACCESSIBILITE ET DE SECURITE PRESENTES PAR METIER OU ACTIVITE
COPROPRIETE et HLM

COPROPRIETE et HLM





COPROPRIETE
HLM


Les registres et documents techniques et de sécurité pour immeuble d'habitation intéressent tous les syndics, syndics bénévoles , conseillers syndicaux et gérants d'office HLM


1 - Les registres et documents techniques pour Immeuble d'habitation

 

  

Protection des données personnelles
 Le RGPD (règlement général de protection des données personnelles) entre en vigueur le 25 mai 2018
- Registre de traitement des données personnelles



    Accessibilité aux personnes handicapées
. Registre d'accessibilité aux personnes handicapées


  Entretien et sécurité incendie d'immeuble d'habitation
. Carnet d'entretien-registre de sécurité d'immeuble d'habitation

Evaluation des risques des gardiens et concierges
Document unique d'évaluation des risques pour immeuble d'habitation

  Piscine privative de copropriété et HLM
.
Registre de sécurité des piscines privative à usage collectif
.
Carnet sanitaire des eaux de piscine

  Gestion sanitaire des Eaux

. Carnet sanitaire des Eaux et eaux chaudes sanitaires
. Carnet sanitaire des eaux de pluie de récupération



  Ascenseurs
Carnet d'entretien pour ascenseur

  Portes automatiques de garage
.
Livret d'entretien pour porte automatique


   Laverie collective
. Registre de sécurité des machines à laver en libre service en copropriété ou HLM



2 - L'affichage de sécurité en immeuble d'habitation


Hall d'entrée de l'immeuble
. Panneau de consignes de sécurité pour immeuble d'habitation

Ascenseur
    Sur la porte d'ascenseur du hall d'entrée
- Signal "Ne pas utiliser l'ascenseur en cas d'incendie ou d'événement grave"

    Cabine d'ascenseur
- Signal "Ne pas utiliser l'ascenseur en cas d'incendie ou d'événement grave"
    Porte de machinerie d'ascenseur
- Signal "Machinerie d'ascenseur"


Chaufferie
    Sur la porte d'accès au local chaufferie

- Signal " Chaufferie GAZ"
- Signal " Chaufferie Fioul"
    Près des sectionnements
- Signal " Coupure d'urgence ELECTRICITE"
- Signal " Coupure d'urgence GAZ"
   
Local vide-ordures
   Sur porte d'accès

- Signal "Local vide-ordures"








 



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Janvier 2020
L'impression du R.SST.20TRI "2020"
est en cours

 Fonction publique territoriale
Ouvert dans chaque service (comme précisé à l'article 3-1 du décret 85-603) le registre contient les observations et les suggestions des agents relatives à la santé et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive et est mis à la disposition de l'ensemble des agents et, le cas échéant, des usagers.

 

Janvier 2020 
Le RGPDbox "PHARMA" est en accès libre
Le questionnaire RGPDbox "PHARMA", conçu avec l'aide de pharmaciens et pharmaciennes d'officine, permet d'établir en quelques minutes le registre de traitement RGPD de l'activité pharmaceutique de l'officine.
Pour le tester gratuitement et sans engagement, cliquez
ICI

 

Janvier 2020   
Les nouveaux registres pour
CSE et CSSCT sont disponibles

- le registre des Dangers Graves et Imminents  pour CSE
- le registre de Droit d'Alerte Santé Publique et Environnement pour CSE
- le registre Hygiène et Sécurité pour CSSCT

    

 

Janvier 2020   
R G P D : la phase de transition est terminée !
Pour savoir si vous êtes conforme ,
-  vous sélectionnez votre métier sur RGPDBox
-  vous complétez le questionnaire en ligne (en moins de 10 minutes)
- et vous recevez tous les documents de conformité qui vous permettront d'éviter les sanctions en cas de contrôle.

Pour en savoir plus, cliquer ICI
    

. . . . . . . 
         
REGLEMENT
à réception de facture par mandat administratif, chèque ou virement. Ces conditions sont valables pour la FRANCE et les DROM-COM, sauf pour les particuliers , et sauf documents présentés en PDF Interactif.

Si vous êtes à l' ETRANGER vous recevrez une facture PRO-FORMA à régler avant expédition des documents commandés. Si vous souhaitez payer à la commande avec un moyen de paiement sécurisé ... cliquez ici

DELAIS D'EXPEDITION
Les délais d'expédition sont en moyenne de 48 heures