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LES REGISTRES DE SECURITE PAR METIER OU ACTIVITE
MAIRIE ET COMMUNAUTE DE COMMUNES

MAIRIE ET COMMUNAUTE DE COMMUNES


Les registres et documents de sécurité pour
MAIRIE et COMMUNAUTE DE COMMUNES


Les registres et documents techniques et de sécurité présentés ci-dessous, classés par destination intéressent , chacun dans leur domaine d'activité, les assistants de prévention, les conseillers de prévention, le responsable technique de la mairie, le responsable des ateliers municipaux,  le responsable de la police municipale, le responsable du camping municipal, le responsable de la piscine municipale, le responsable de la gestion des HLM et foyer-logement., le responsable des restaurants communaux...

 


      Accessibilité aux personnes handicapées
. Registre d'accessibilité aux personnes handicapées

      

  Protection de l'environnement

. Fiches d'intervention/Bordereau de suivi de déchets dangereux pour HFC ,HCFC et PFC (modèle CERFA 15497*03 
 
. Vignette - marque de contrôle d'étanchéité . HFC-1RE
. Vignette - marque de défaut d'étanchéité . HFC-2NE
.
Registre de vérifications des installations contenant des HFC, HCFC ou PFC

. Registre d'utilisation des produits phytopharmaceutiques en espace public
. Registre des déchets sortants


  Sécurité Incendie
. Registre de sécurité incendie (tous bâtiments municipaux)
. Registre spécial CAMPING
.
Formulaires de Permis de Feu PERMIFEU


Vidéo Protection au CSU
(Centre de Supervision Urbain )

. Registre d'exportation d'images Vidéo et Photo en CSU
. Registre des entrées et sorties de visteurs en CSU

  Sécurité du personnel municipal

. Registre des dangers graves et imminents avec triplicatas
. Registre du droit d'alerte Santé Publique et Environnement
.
Registre de santé et sécurité au travail
. Registre Hygiène et Sécurité

  Sécurité des personnes âgées
(canicule et grands froids)
.
Registre des personnes âgées

  Sécurité des enfants
(aires de jeux, centres aérés, transports ...)
.
Registre de sécurité pour aire de jeux
. Registre de présence des mineurs et des personnels
.
 Liste pour transport d'enfants par autocar

  Piscine municipale 
.
Carnet sanitaire des eaux de piscine

    HLM et foyer-logements

. Carnet d'entretien-registre de sécurité desHLM et foyer-logements
Document unique d'évaluation des risques pour  HLM et foyer-logements

  Gestion sanitaire des Eaux

. Carnet sanitaire des Eaux et eaux chaudes sanitaires
. Carnet sanitaire des eaux de pluie de récupération

   Equipements sportifs
.
Registre de sécurité pour équipements sportifs
.
Fiches état-suivi des installations équipements et matériels sportifs 

Gestion des machines-outils 
- Registre d'entretien des machines-outils


 

RGPD et protection des données personnelles dans les mairies et communautés de communes  

Protection des données personnelles
 Le RGPD (règlement général de protection des données personnelles) est entré en vigueur le 25 mai 2018
- Registre de traitement des données personnelles



    Ascenseurs des bâtiments
Carnet d'entretien pour ascenseur

   Portes automatiques de garage
.
Livret d'entretien pour porte automatique de garage

   Evaluation des risques
( tous bâtiments municipaux)
.
Document unique d'évaluation des risques pour ERT et ERP
Document unique d'évaluation des risques pour  HLM et foyer-logements

   Gestion du personnel
.
. Registre unique du personnel et des stagiaires

  Laverie du camping municipal
. Registre de sécurité des machines à laver en libre service
. Panneau de consignes de sécurité des laveries en libre service
. Panneau "Surveillance des enfants"

 

 

 


 


 



 


25 septembre 2023


  OBLIGATOIRES  dans tout établissement  

Les registres de
DANGERS GRAVES ET IMMINANTS et
SANTE PUBLIQUE ET ENVIRONNEMENT

  OBLIGATOIRES  dans tout établissement  

  

ou le " 2 en 1 " (RDA-uniq)

Cliquez et comparez


 

  LYCEES et COLLEGES  

Pour l'exercice de sécurité de la rentrée

1- le panneau de consignes EV.SCO.2+ 
2 - le registre d'exercice d'évacuation R.EXERC.2


    


 

 

  PHARMACIE D'OFFICINE  
Une nouveauté

Bordereaux de livraison de médicaments classés stupéfiants
lors d'un transfert vers un EHPAD

(Carnet de 50 liasses, en triplicatas autocopiants , format A5, 
réf.: BL.STUP, PU: à partir de 14 €HT port compris)

 



  HÔTELIERS  

Air conditionné et chauffage
coûtent chers

Invitez vos clients à économiser l'énergie.
( la planche de 9 étiquettes autocollantes ,
 à partir de 10,50 €HT, port compris)



 

  FRIGORISTES  

Pour protéger la couche d'ozone


Cliquez sur le visuel et feuilletez le carnet HFC 15497.03



  POLICE MUNICIPALE  
Nouveaux équipements
- le registre d'utilisation des caméras "piétons" . Réf : R.UCP
- le registre de gestion des caméras "piétons" .  Réf : R.CAM-PM

     
Registres conçus spécialement pour les fonctionnaires des Polices Municipales


  EHPAD et LEGIONELLOSE  
Pour le suivi des Eaux Chaudes Sanitaires 

Réf : CS.ECS . Carnet sanitaire EAUX et ECS


  COPROPRIETE   
"Attention aux trottinettes en sortant"
un conseil qui devient de plus en plus utile.

Réf. : AV.TROTTINETTES   Dim : 12 x 15 cm 
à afficher sur la face intérieure des portes donnant sur la rue.

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VOUS SOUHAITEZ UN DEVIS ?
appelez le ... 01 47 51 64 76
ou email : guillard.argui@gmail.com

 .............

REGLEMENT
à réception 
de facture
par mandat administratif, chèque ou virement. 

Ces conditions sont valables pour la
FRANCE et les DROM-COM, sauf pour les particuliers , 
et sauf documents présentés en PDF Interactif.

Si vous êtes à l' ETRANGER
vous recevrez une facture PRO-FORMA

à régler avant expédition des documents commandés. 

Si vous souhaitez payer à la commande  avec un moyen de paiement sécurisé ... cliquez ici

DELAIS D'EXPEDITION
Les délais d'expédition sont en moyenne de 48 heures

.............
 

 

 

 

 


 

 




 
 
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