Les registres et documents de sécurité pour
MAIRIE et COMMUNAUTE DE COMMUNES
Les registres et documents techniques et de sécurité présentés ci-dessous, classés par destination intéressent , chacun dans leur domaine d'activité, les assistants de prévention, les conseillers de prévention, le responsable technique de la mairie, le responsable des ateliers municipaux, le responsable de la police municipale, le responsable du camping municipal, le responsable de la piscine municipale, le responsable de la gestion des HLM et foyer-logement., le responsable des restaurants communaux...
Accessibilité aux personnes handicapées
. Registre d'accessibilité aux personnes handicapées
Protection de l'environnement
. Fiches d'intervention/Bordereau de suivi de déchets dangereux pour HFC ,HCFC et PFC (modèle CERFA 15497*03
. Vignette - marque de contrôle d'étanchéité . HFC-1RE
. Vignette - marque de défaut d'étanchéité . HFC-2NE
. Registre de vérifications des installations contenant des HFC, HCFC ou PFC
. Registre d'utilisation des produits phytopharmaceutiques en espace public
. Registre des déchets sortants
Sécurité Incendie
. Registre de sécurité incendie (tous bâtiments municipaux)
. Registre spécial CAMPING
. Formulaires de Permis de Feu PERMIFEU
Vidéo Protection au CSU
(Centre de Supervision Urbain )
. Registre d'exportation d'images Vidéo et Photo en CSU
. Registre des entrées et sorties de visteurs en CSU
Sécurité du personnel municipal
. Registre des dangers graves et imminents avec triplicatas
. Registre du droit d'alerte Santé Publique et Environnement
. Registre de santé et sécurité au travail
. Registre Hygiène et Sécurité
Sécurité des personnes âgées
(canicule et grands froids)
. Registre des personnes âgées
Sécurité des enfants
(aires de jeux, centres aérés, transports ...)
. Registre de sécurité pour aire de jeux
. Registre de présence des mineurs et des personnels
. Liste pour transport d'enfants par autocar
Piscine municipale
. Carnet sanitaire des eaux de piscine
HLM et foyer-logements
. Carnet d'entretien-registre de sécurité desHLM et foyer-logements
. Document unique d'évaluation des risques pour HLM et foyer-logements
Gestion sanitaire des Eaux
. Carnet sanitaire des Eaux et eaux chaudes sanitaires
. Carnet sanitaire des eaux de pluie de récupération
Equipements sportifs
. Registre de sécurité pour équipements sportifs
. Fiches état-suivi des installations équipements et matériels sportifs
Gestion des machines-outils
- Registre d'entretien des machines-outils
Protection des données personnelles
Le RGPD (règlement général de protection des données personnelles) est entré en vigueur le 25 mai 2018
- Registre de traitement des données personnelles
Ascenseurs des bâtiments
. Carnet d'entretien pour ascenseur
Portes automatiques de garage
. Livret d'entretien pour porte automatique de garage
Evaluation des risques
( tous bâtiments municipaux)
. Document unique d'évaluation des risques pour ERT et ERP
. Document unique d'évaluation des risques pour HLM et foyer-logements
Gestion du personnel
. . Registre unique du personnel et des stagiaires
Laverie du camping municipal
. Registre de sécurité des machines à laver en libre service
. Panneau de consignes de sécurité des laveries en libre service
. Panneau "Surveillance des enfants"
25 septembre 2023
OBLIGATOIRES dans tout établissement
Les registres de
DANGERS GRAVES ET IMMINANTS et
SANTE PUBLIQUE ET ENVIRONNEMENT
OBLIGATOIRES dans tout établissement
LYCEES et COLLEGES
Pour l'exercice de sécurité de la rentrée
1- le panneau de consignes EV.SCO.2+
2 - le registre d'exercice d'évacuation R.EXERC.2
PHARMACIE D'OFFICINE
Une nouveauté
Bordereaux de livraison de médicaments classés stupéfiants
lors d'un transfert vers un EHPAD
(Carnet de 50 liasses, en triplicatas autocopiants , format A5,
réf.: BL.STUP, PU: à partir de 14 €HT port compris)
HÔTELIERS
Air conditionné et chauffage
coûtent chers
Invitez vos clients à économiser l'énergie.
( la planche de 9 étiquettes autocollantes ,
à partir de 10,50 €HT, port compris)
FRIGORISTES
Pour protéger la couche d'ozone
Cliquez sur le visuel et feuilletez le carnet HFC 15497.03
POLICE MUNICIPALE
Nouveaux équipements
- le registre d'utilisation des caméras "piétons" . Réf : R.UCP
- le registre de gestion des caméras "piétons" . Réf : R.CAM-PM
Registres conçus spécialement pour les fonctionnaires des Polices Municipales
EHPAD et LEGIONELLOSE
Pour le suivi des Eaux Chaudes Sanitaires
Réf : CS.ECS . Carnet sanitaire EAUX et ECS
COPROPRIETE
"Attention aux trottinettes en sortant"
un conseil qui devient de plus en plus utile.
Réf. : AV.TROTTINETTES Dim : 12 x 15 cm
à afficher sur la face intérieure des portes donnant sur la rue.
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appelez le ... 01 47 51 64 76
ou email : guillard.argui@gmail.com
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REGLEMENT :
à réception de facture
par mandat administratif, chèque ou virement.
Ces conditions sont valables pour la
FRANCE et les DROM-COM, sauf pour les particuliers ,
et sauf documents présentés en PDF Interactif.
Si vous êtes à l' ETRANGER
vous recevrez une facture PRO-FORMA
à régler avant expédition des documents commandés.
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DELAIS D'EXPEDITION
Les délais d'expédition sont en moyenne de 48 heures
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