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REGISTRES DE SECURITE ET DOCUMENTS TECHNIQUES pour ERP et ERT (Edition GUILLARD)
Carnet de présence d'enfants en transport par autocar - LISTE.CAR- Edition GUILLARD

Carnet de présence d'enfants en transport par autocar - LISTE.CAR- Edition GUILLARD

  • LISTE-CAR
  • Prix unitaire, franco de port en France métropolitaine.
  • De 1 à 1 : 24 € HT
  • De 2 à 9 : 20 € HT
  • De 10 à 100 : 17 € HT




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Liste des enfants pour transport par autocar
Bloc de 25 duplicatas

Arrêté du 18 mai 2009 relatif aux transports en commun de personnes (extraits)
« Art. 60 ter. ― Liste des passagers à bord de l'autocar.
« Par mesure de sécurité, tout autocar effectuant un transport en commun de personnes dans le cadre d'un service occasionnel collectif de transports publics routiers de personnes ou d'un service privé de transport routier de personnes doit avoir à son bord la liste nominative des passagers, établie et communiquée au transporteur par l'organisateur du service, qui doit être présentée à toute réquisition des agents chargés du contrôle.
« De forme libre, cette liste doit comporter le nom et le prénom de chaque passager et, dans le cadre d'un transport en commun d'enfants, les coordonnées téléphoniques d'une personne à contacter pour chaque enfant transporté.
« La liste doit indiquer également la date et les caractéristiques générales du transport ainsi que les coordonnées téléphoniques de l'organisateur.
« Elle doit être remise au représentant de l'organisateur du service à bord de l'autocar ou, en son absence, au conducteur et complétée du numéro d'immatriculation de l'autocar.



Renseignements techniques:
Référence: LIST-CAR
Format : A4
Contenance: 25 duplicatas autocopiants (
Une feuille est destinée à l'accompagnant , dans l'autocar et une feuille est destinée à l'organisateur)
GENCOD : 9782910833572  

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Réduire l'impact environnemental  
 
est obligatoire
 ( Critères 226 et 227, arrêté du 29 décembre 2021)

.HÔTEL - RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT - Les gestes élémentaires en hôtel .  HOT.BAINS.Vinyle
Réf : HOT-BAINS   Dim : 18x18 cm
en vinyle ou en PVC rigide ,  dos autocollant pour pose immédiate

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Caméras "PIETONS"
Pour répondre aux exigences nouvelles :
- le registre d'utilisation des caméras "piétons" . Réf : R.UCP
- le registre de gestion des caméras "piétons" .  Réf : R.CAM-PM

  
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Pour le suivi des Eaux Chaudes Sanitaires 


Réf : CS.ECS . Carnet sanitaire EAUX et ECS

 Les registres et documents
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pour ERP et ERT

 

COLLEGE et LYCEE
Pour bien mémoriser
les consignes d'évacuation


en PVC rigIde avec dos autocollant, prêt à la pose, 20x30cm
 

COPROPRIETE  

"Attention aux trottinettes en sortant":
un conseil qui devient de plus en plus utile.


Réf. : AV.TROTTINETTES   Dim : 12 x 15 cm 

Le signal est à afficher sur la face intérieure
des portes donnant sur la rue.


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