REGISTRES DE SECURITE pour ERP et ERT (Edition GUILLARD)
Registre de sécurité pour équipements sportifs : buts de foot-ball, basket-ball, hand-ball, hockey, rugby, volley-ball - R.ES- Edition GUILLARD

Registre de sécurité pour équipements sportifs : buts de foot-ball, basket-ball, hand-ball, hockey, rugby, volley-ball - R.ES- Edition GUILLARD

  • R-ES
  • Prix unitaire, franco de port en France métropolitaine.
  • De 1 à 1 : 30 € HT
  • De 2 à 9 : 27 € HT
  • De 10 à 100 : 22,95 € HT




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Registre de sécurité pour EQUIPEMENTS SPORTIFS

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Renseignements techniques
Référence: R.ES        
GENCOD  : 9782910833046
Editeur: GUILLARD        


Références réglementaires
Registre d'application du décret n°96-495 du 4 juin 1996 fixant les exigences de sécurité des cages de buts. Ce registre satisfait de plus aux exigences de sécurité imposées par l'article -1 du code de la consommation.
Il doit être tenu à la disposition des services de contrôle, habilités à cet effet par l'article L 221-3 du code de la consommation.

  Frais de port offerts      pour tout envoi en France métropolitaine



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Règlement  R G P D  Traitement des données personnelles
 

Les registres "pré-établis"
conformes au règlement européen RGPD et aux normes NS de la CNIL sont présentés
- au format LIVRE
- au format PDF Interactif

Opticiens-lunetiers
"RGPD. NS 54 - Gestion de l'activité"

 

Pharmacies d'officine
"RGPD. NS 52 - Gestion de la pharmacie"


Administrateurs Judiciaires
"RGPD. NS 60 - Gestion de l'activité"


Gestion du personnel
"RGPD. NS 46 (tous établissements)"

Communes de moins de 2000 habitants
 "RGPD. NS 32 - Gestion de la population "

Laboratoire d'analyses médicales
"RGPD. NS 53 - Gestion de l'activité"


Clients-prospects
"RGPD. NS 48 - Gestion des fichiers"

 

Administrateurs Judiciaires
"RGPD. NS 60 - Gestion de l'étude"



 

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RGPD Box : Registre RGPD Pré-Rempli.
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