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3a - Registre de sécurité pour buts de foot-ball, basket-ball,hand-ball,hockey, rugby, volley-ball - R.ES- Edition GUILLARD

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Registre de sécurité pour EQUIPEMENTS SPORTIFS

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Renseignements techniques
férence: R.ES        
GENCOD  : 9782910833046
Editeur: GUILLARD        



Références réglementaires
Registre d'application du
décret n°96-495 du 4 juin 1996 fixant les exigences de sécurité des cages de buts. Ce registre satisfait de plus aux exigences de sécurité imposées par l'article -1 du code de la consommation.
Il doit être tenu à la disposition des services de contrôle, habilités à cet effet par l'article L 221-3 du code de la consommation.


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