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Renseignements techniques
Référence: R.ES-2
GENCOD : 9782910833435
Editeur: GUILLARD
à jour au 1er janvier 2024
Références réglementaires
Registre d'application du décret n°96-495 du 4 juin 1996 fixant les exigences de sécurité des cages de buts. Ce registre satisfait de plus aux exigences de sécurité imposées par l'article -1 du code de la consommation.
Il doit être tenu à la disposition des services de contrôle, habilités à cet effet par l'article L 221-3 du code de la consommation.
Frais de port offerts pour tout envoi en France métropolitaine
NOUVEAU
Les panneaux de consignes de sécurité "bilingues",
français et langues régionales, sont là.
Le BRETON, le GALLO, l'ALSACIEN, le BASQUE, LE PICARD, le CORSE, l'OCCITAN, l'ARPITAN, et les CREOLES GUADELOUPEEN, MARTINIQUAIS ET REUNIONNAIS
sont déjà à l'affiche avec le FRANCAIS.
Ces panneaux sont conformes aux exigences
du Code du Travail et du Réglement de sécurité des ERP,
ainsi qu'aux exigences de la loi "MOLAC".
Pour en savoir plus, cliquez sur le visuel

Ref. : GENE.FR.BZH ... en français + BRETON

Ref. : GENE.FR.GALLO ... en français + GALLO
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Ref. : GENE.FR.BASQUE ... en français + BASQUE

Ref. : GENE.FR.ALSACIEN ... en français + ALSACIEN
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Ref. : GENE.FR.PICARD ... en français + PICARD
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Ref. : GENE.FR.CORSE ... en français + CORSE

Ref. : GENE.FR.ARPITAN ... en français + ARPITAN

Ref. : GENE.FR.OCCITAN ... en français + OCCITAN
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Ref. : GENE.FR.MARTINIQUE ... en français + CREOLE MARTINIQUAIS

Ref. : GENE.FR.GUADELOUPEN ... en français + CREOLE GUADELOUPEEN

Ref. : GENE.FR.REUNION ... en français + CREOLE REUNIONNAIS
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appelez le ... 01 47 31 52 94
ou email :guillard.argui@gmail.com
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REGLEMENT
A réception de facture
par mandat administratif, chèque ou virement.
Ces conditions sont valables pour la
FRANCE et les DROM-COM, sauf pour les particuliers ,
et sauf documents présentês en PDF Interactif.
Si vous êtes à l'ETRANGER
vous recevrez une facture PRO-FORMA
à régler avant expédition des documents commandés.
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avec un moyen de paiement sécurisé
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Les délais d'expédition sont en moyenne de 48 heures
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