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LES REGISTRES DE SECURITE PAR METIER OU ACTIVITE
MAIRIE ET COMMUNAUTE DE COMMUNES

MAIRIE ET COMMUNAUTE DE COMMUNES


Les registres et documents de sécurité pour
MAIRIE et COMMUNAUTE DE COMMUNES


Les registres et documents techniques et de sécurité présentés ci-dessous, classés par destination intéressent , chacun dans leur domaine d'activité, les assistants de prévention, les conseillers de prévention, le responsable technique de la mairie, le responsable des ateliers municipaux,  le responsable de la police municipale, le responsable du camping municipal, le responsable de la piscine municipale, le responsable de la gestion des HLM et foyer-logement., le responsable des restaurants communaux...

 


      Accessibilité aux personnes handicapées
. Registre d'accessibilité aux personnes handicapées

      

  Protection de l'environnement

. Fiches d'intervention/Bordereau de suivi de déchets dangereux pour HFC ,HCFC et PFC (modèle CERFA 15497*03 
 
. Vignette - marque de contrôle d'étanchéité . HFC-1RE
. Vignette - marque de défaut d'étanchéité . HFC-2NE
.
Registre de vérifications des installations contenant des HFC, HCFC ou PFC

. Registre d'utilisation des produits phytopharmaceutiques en espace public
. Registre des déchets sortants


  Sécurité Incendie
. Registre de sécurité incendie (tous bâtiments municipaux)
. Registre spécial CAMPING
.
Formulaires de Permis de Feu PERMIFEU


Vidéo Protection au CSU
(Centre de Supervision Urbain )

. Registre d'exportation d'images Vidéo et Photo en CSU
. Registre des entrées et sorties de visteurs en CSU

  Sécurité du personnel municipal

. Registre des dangers graves et imminents avec triplicatas
. Registre du droit d'alerte Santé Publique et Environnement
.
Registre de santé et sécurité au travail
. Registre Hygiène et Sécurité

  Sécurité des personnes âgées
(canicule et grands froids)
.
Registre des personnes âgées

  Sécurité des enfants
(aires de jeux, centres aérés, transports ...)
.
Registre de sécurité pour aire de jeux
. Registre de présence des mineurs et des personnels
.
 Liste pour transport d'enfants par autocar

  Piscine municipale 
.
Carnet sanitaire des eaux de piscine

    HLM et foyer-logements

. Carnet d'entretien-registre de sécurité desHLM et foyer-logements
Document unique d'évaluation des risques pour  HLM et foyer-logements

  Gestion sanitaire des Eaux

. Carnet sanitaire des Eaux et eaux chaudes sanitaires
. Carnet sanitaire des eaux de pluie de récupération

   Equipements sportifs
.
Registre de sécurité pour équipements sportifs
.
Fiches état-suivi des installations équipements et matériels sportifs 

Gestion des machines-outils 
- Registre d'entretien des machines-outils


 

RGPD et protection des données personnelles dans les mairies et communautés de communes  

Protection des données personnelles
 Le RGPD (règlement général de protection des données personnelles) est entré en vigueur le 25 mai 2018
- Registre de traitement des données personnelles



    Ascenseurs des bâtiments
Carnet d'entretien pour ascenseur

   Portes automatiques de garage
.
Livret d'entretien pour porte automatique de garage

   Evaluation des risques
( tous bâtiments municipaux)
.
Document unique d'évaluation des risques pour ERT et ERP
Document unique d'évaluation des risques pour  HLM et foyer-logements

   Gestion du personnel
.
. Registre unique du personnel et des stagiaires

  Laverie du camping municipal
. Registre de sécurité des machines à laver en libre service
. Panneau de consignes de sécurité des laveries en libre service
. Panneau "Surveillance des enfants"

 

 

 


 


 



 

       NOUVEAU      

Affichette pour Hôtels,
résidences hôtelières, hôtellerie de plein air
pour éviter le bouchage des WC


 à partir de 0,98 €HT
 

 

 

 

  Les registres "à concept actif"  

   Plus simples, plus faciles à utiliser   
sans risque d'oublis essentiels
et, bien entendu, conformes aux réglements et normes en vigueur.

Tous les registres sont expédiés FRANCO
en France métropolitaine.





 SECURITE INCENDIE ET EVACUATION    

Registre de sécurité incendie pour ERP et ERT

- Registre de sécurité incendie pour Etablissement Hospitalier 

- Registre de sécurité incendie pour Camping et Caravaning 

- Registre d'exercice d'Evacuation pour Etablissement Scolaire

- Carnet de formulaires de Permis de Feu

 


ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES  

- Registre d'Accessibilité aux Personnes Handicapées

 


SECURITE DES TRAVAILLEURS   
- Registre des Dangers Graves et Imminents

- Registre Droit d'Alerte Santé Publique et Environnement

- Registre unique DGI + DASPE 

- Registre d'Hygiène et Sécurité pour CSSCT

- Registre des Accidents du Travail (bénins ou graves)

- Registre de Santé et Sécurité au Travail (avec triplicatas)

- Registre des Dangers Graves et Imminents (avec triplicatas)

- Document unique d'Evaluation des Risques pour la Santé

- Carnet de bons de délégation

F. Protection et SURVEILLANCE
POLICE MUNICIPALE

- Registre d'exportation d'images Photo et Vidéo du CSU

- Registre de gestion des images de Caméras Individuelles

- Registre des Sorties et Réintégration d'Armes au Poste de Police

- Registre des Entrées et Sorties de Visiteurs au CSU

- Dépliant de poche de Déontologie des Agents de police Municipale



SECURITE SANITAIRE DES EAUX  
- Carnet sanitaire des Eaux et des ECS 

- Carnet sanitaire des Eaux de Pluie 

- Carnet sanitaire des Eaux de Piscine

 

GESTION DE LA PHARMACIE

- Registre comptable des Stupéfiants

- Ordonnancier des Stupéfiants

- Bons de livraison de Médicaments classés Stupéfiants

- Registre des Préparations

- Registre des Matières Premières et Articles de Conditionnement

- Registre des Médicaments Dérivés du Sang

- Registre des Echantillons de l'échantillothèque

- Registre des Précurseurs d'Explosif

- Registre comptable des Alcools

- Registre de vaccinations - R.VACCIN
 

D. SECURITE des ENFANTS et SPORTIFS

SECURITE DES ENFANTS ET DES SPORTIFS

- Registre de sécurité des Aires de Jeux

- Guide de sécurité Aires de Jeux 

- Registre d'Accueil Collectif des Mineurs

- Listes des Enfants pour le transport par autocar

- Registre de sécurité des Equipements Sportifs

- Fiches d'état et suivi des Equipements Sportifs


SECURITE DES PERSONNES AGEES
- Registre des Personnes ägées en cas de canicule, froids ...

K. SECURITE des MACHINES
SECURITE DES MACHINES
- Registre de sécurité des Machines Outils

- Registre de sécurité des Machines de Laverie en libre service


I. SECURITE des PISCINES
SECURITE DES PISCINES

- Registre de sécurité pour Piscine Privative à Usage Collectif 

- Carnet sanitaire des Eaux de Piscine

G. Protection de l' ENVIRONNEMENT
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
- Registre d'intervention sur circuit de froid contenant des CFC

- Carnet de fiches d'intervention pour équipement avec CFC ...

- Carnet de contarts d'assemblage pour équipement frigorifique 

Carnet de fiches d'intervention sur CIRCUIT DE FROID
(non soumis à arrété du 26-02-2016)

- Registre des Déchets Sortants

- Registre d'utilisation des produits phytosanitaires
 

SECURITE DES AUTOMATISMES
- Livret d'entretien des Portes Automatiques-
 Carnet d'entretien des Ascenseurs

- Livret d'entretien pour rideaux métalliques et grilles enroulables

 

EVALUATION DES RISQUES
- Document unique d'Evaluation des Risques pour  ERT et ERP)

- Document unique d'Evaluation des Risques en Copropriété 

 

SECURITE DES NAVIRES
- Registre de vérification des Navires de moins de 24 mètres 

 

SECURITE DES UTILISATEURS
- Registre de sécurité des Machines de Laverie en libre service

 

SECURITE DES OCCUPANTS
- Carnet d'entretien - Registre de sécurité pour Copropriétés 

 

SURVEILLANCE
- Registre de Vidéo Protection

- Registre d'Entrées et Sorties de Visiteurs 

- Registre de Main Courante ( 44 pages)
 

SECURITE DES DONNEES PERSONNELLES - RGPD 
- Registre RGPD des Données Personnelles 

- Registre RGPD spécifique Pharmacie d'Officine

- Registre RGPD spécifique Opticien-Lunetier

- Registre RGPD spécifique Gestion du Personnel

 

 GESTION DU PERSONNEL
- Registre du personnel

- Registre unique du Personnel et des Stagiaires

- Registre des Conventions de Stages 

- Registre des Délégués du Personnel


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VOUS SOUHAITEZ UN DEVIS ?
appelez le ... 01 47 51 64 76

ou email : guillard.argui@gmail.com

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REGLEMENT 
A réception 
de facture
par mandat administratif, chèque ou virement. 

Ces conditions sont valables pour la
FRANCE et les DROM-COM, sauf pour les particuliers , 
et sauf documents présentés en PDF Interactif.

Si vous êtes à l' ETRANGER
vous recevrez une facture PRO-FORMA

à régler avant expédition des documents commandés. 

Si vous souhaitez payer à la commande 
avec un moyen de paiement sécurisé

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DELAIS D'EXPEDITION
Les délais d'expédition sont en moyenne de 48 heures

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